René Della
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Della (René)
Objet:
pour l'année 1995, à l'exception des personnes
qui soit ont manifesté leur souhait de ne plus figurer sur cette liste, soit n'occupent plus leurs fonctions dans les organismes qui avaient proposé leur inscription sur cette liste
Groupe:
Commissions d'enquête prévue par l'article R. 11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
JORFTEXT000000538659
(source JORF)
reconduction
08 Décembre 1995
08/12/1995
De:
René Della
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025
(source JORF)
nomination
13 Janvier 1990
13/01/1990
